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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l'utilisation du site web et de ses services en ligne. Elles sont destinées à définir les règles d'accès et de navigation sur le site, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

1. Objet des CGU

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation des services proposés par le site energymarket.ma, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions.

2. Accès au site

L'accès au site energymarket.ma est libre et gratuit à toute personne disposant d'une connexion à Internet. Toutefois, l'accès à certaines parties du site ou à certains services peut être restreint ou conditionné à l'ouverture d'un compte utilisateur.
L'utilisateur reconnaît que l'accès au site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance ou en cas d'incident technique. Osam Energy s'engage à restaurer l'accès au plus vite, mais ne saurait être tenue responsable des interruptions d'accès.

3. Inscription sur le site

Pour accéder à certains services (ex. : achat de produits, accès à des offres spéciales, etc.), vous devrez créer un compte utilisateur. Lors de l'inscription, vous vous engagez à fournir des informations complètes, exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et mot de passe.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales, abusives ou nuisibles pour les autres utilisateurs, Osam Energy ou toute autre partie. Cela inclut, sans limitation :

  • L'envoi de contenus illégaux, diffamants, haineux, pornographiques, violents, racistes, ou autres contenus contraires à l'ordre public.
  • L'usage de logiciels ou de dispositifs techniques pour perturber le bon fonctionnement du site.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Osam Energy ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.

6. Modification des CGU

Osam Energy se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement cette section.

7. Responsabilité

Osam Energy met tout en œuvre pour garantir un accès sans interruption au site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou pannes techniques pouvant affecter le site. De plus, l’entreprise ne peut être responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à l'incapacité d'y accéder.

8. Données personnelles

Les informations collectées sur le site dans le cadre de l’inscription ou des commandes sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous contactant à contact@energymarket.ma.

9. Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la législation marocaine. Tout litige relatif à l’utilisation du site energymarket.ma sera soumis à la compétence exclusive des juridictions marocaines.

Bonjour 😃