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Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre Osam Energy et ses clients, notamment en ce qui concerne les ventes de produits et services proposés sur le site energymarket.ma. Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

1. Objet des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre Osam Energy et ses clients, notamment en ce qui concerne les ventes de produits et services proposés sur le site energymarket.ma. Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Identification de la société

Le site energymarket.ma est exploité par la société Osam Energy, SARL, inscrite au registre du commerce sous le numéro 583799 et ayant son siège social à HAY MOULAY ABDELLAH RUE 199 N14 AIN CHOK CASABLANCA.
Contact : conact@energymarket.ma / +212 6 59 30 59 86

3. Produits et services

Les produits et services proposés sur energymarket.ma sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Osam Energy s'engage à fournir des descriptions précises des produits, mais ne garantit pas que ces informations soient exemptes d'erreurs, omissions ou modifications.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, Osam Energy informera le client dans les meilleurs délais et lui proposera soit un produit de remplacement, soit un remboursement.

4. Commande et validation

Le processus de commande comprend plusieurs étapes :

  • Sélection des produits ;
  • Validation des informations de livraison et de paiement ;
  • Confirmation de la commande par email.

Osam Energy se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, telles que la suspicion de fraude ou une commande anormale.

5. Prix et conditions de paiement

Les prix des produits sont affichés en dirhams marocains (MAD) et incluent la TVA. Les frais de livraison sont calculés séparément et sont à la charge du client. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les prix applicables seront ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sur le site sont les suivants :

  • Versement dans une agence bancaire ;
  • Virement bancaire ;
  • Paiement à la livraison pour les commandes dont le montant est inférieur à 5000 MAD et dont le poids ne dépasse pas 25 kg.

Le paiement est exigé lors de la commande. Osam Energy ne traitera la commande qu’après la validation du paiement.

6. Livraison

Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits, de l'adresse de livraison et du mode de transport choisi.

Les frais de livraison sont calculés en fonction de la zone géographique et du poids des produits. Les frais de livraison sont à la charge du client. Osam Energy s'efforce de livrer dans les meilleurs délais, mais ne pourra être tenue responsable des retards dus à des événements externes (grèves, intempéries, problèmes logistiques, etc.).

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la législation marocaine, le client dispose d’un délai de 7 jours à compter du jour de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation. À cet effet, chaque client est tenu de nous communiquer par email la date de réception du colis. Le cas échéant, nous considérerons que le colis a été reçu 2 jours après sa date d'expédition.

Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés, dans leur emballage d'origine et accompagnés de la facture d'achat. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la commande.

Osam Energy procédera à un remboursement dans un délai de 21 jours après réception et vérification des produits retournés. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat, sauf accord contraire entre les parties.

8. Garanties

Tous les produits vendus sur energymarket.ma bénéficient d’une garantie constructeur, qui varie selon le type et la marque du produit.

Veuillez noter que la garantie est fournie directement par le fabricant, qui est également responsable de l'ensemble du service après-vente (SAV). Cela signifie que le processus de diagnostic, de réparation ou de remplacement de produits sous garantie est entièrement géré par le fabricant en collaboration avec des sociétés agréées pour réparer les produits de la marque concernée. Osam Energy ne participe pas au SAV et n’intervient pas dans le processus de gestion des garanties. Notre rôle se limite à recueillir les réclamations des clients et à les orienter vers le service agréé par la marque.

En cas de problème avec un produit sous garantie, un diagnostic préalable doit être effectué par le service agréé du fabricant afin de confirmer la réclamation du client. Ce processus peut prendre un certain temps, et Osam Energy ne pourra être tenue responsable de délais prolongés dans la gestion de la garantie.

9. Responsabilité

Osam Energy ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits achetés sur le site. Osam Energy n'assume aucune responsabilité en cas de mauvais usage des produits, d'installation incorrecte ou d'usage non conforme aux instructions du fabricant.

10. Modification des CGV

Osam Energy se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) à tout moment, sans préavis. Les modifications seront publiées sur le site energymarket.ma et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est de la responsabilité du client de consulter régulièrement les CGV avant de passer toute nouvelle commande.

11. Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes CGV sont soumises à la législation marocaine. En cas de litige, les parties tenteront de résoudre le conflit à l'amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis à la compétence exclusive des juridictions compétentes seront celles du siège social de Osam Energy, sauf disposition contraire imposée par la loi.

Bonjour 😃